DPE

Depuis le 1er avril 2023, certains bien doivent faire l'objet d'un audit energetique obligatoire avant leur vente.

Idéal Immobilier, agence immobilière à Rodez fait le point avec vous sur cette obligation.

Depuis le 1er avril 2023, tous les biens classés en catégorie F ou G au DPE, doivent, en plus, faire l'objet d'un audit energétique obligatoire avant toute vente.

Cette obligation ne concerne que les biens en monopropriété (maison individuelles par exemple), les lots en copropriété ne sont pas concernés à ce jour.

Différent du plus classique DPE, l'audit énergétique est un outil essentiel pour évaluer et optimiser l'efficacité énergétique d'un bâtiment ou d'une entreprise. Dans cet article, nous explorerons les tenants et aboutissants de l'audit énergétique et son rôle clé dans la voie vers une consommation responsable.

Qu'est-ce qu'un audit énergétique ? L'audit énergétique est un processus systématique qui vise à analyser la consommation d'énergie d'un bâtiment, d'une installation industrielle ou d'une entreprise, en identifiant les sources de gaspillage et les opportunités d'amélioration. Cela implique une évaluation détaillée de l'ensemble des équipements, des systèmes de chauffage, de climatisation, d'éclairage, ainsi que des habitudes de consommation. L'objectif principal est de comprendre comment l'énergie est utilisée, de repérer les inefficacités et de proposer des mesures correctives pour optimiser les performances énergétiques.

L'audit énergétique présente de nombreux avantages pour les propriétaires de bâtiments et les entreprises. Tout d'abord, il permet de réduire les coûts énergétiques en identifiant les domaines où des économies peuvent être réalisées, que ce soit en optimisant l'utilisation des équipements existants, en mettant en œuvre des mesures d'efficacité énergétique ou en envisageant des sources d'énergie renouvelable. En outre, l'audit énergétique contribue à améliorer le confort des occupants en identifiant les problèmes de température, d'éclairage ou de ventilation. Il peut également aider à réduire l'empreinte carbone d'un bâtiment ou d'une entreprise, en favorisant l'adoption de solutions plus respectueuses de l'environnement.

Les étapes de l'audit énergétique : L'audit énergétique comprend plusieurs étapes essentielles. Une inspection détaillée du bâtiment est réalisée pour évaluer l'état des systèmes énergétiques et détecter d'éventuelles fuites, isolations défectueuses ou problèmes de régulation. Une fois les informations collectées, une modélisation énergétique peut être effectuée pour simuler différents scénarios et évaluer les impacts potentiels des mesures d'amélioration. Enfin, un rapport d'audit est produit, décrivant les résultats de l'analyse, les recommandations et les calculs de rentabilité.

L'audit énergétique est un outil essentiel pour évaluer et optimiser l'efficacité énergétique des bâtiments. En permettant d'identifier les sources de gaspillage et les opportunités d'amélioration, il contribue à réduire les coûts énergétiques, à améliorer le confort des occupants et à réduire l'empreinte carbone. Dans le contexte de la transition énergétique, l'audit énergétique joue un rôle clé en facilitant l'adoption de pratiques plus respectueuses de l'environnement.

Afin de vendre son bien immobilier, il est obligatoire de réaliser différents diagnostics : le dossier de diagnostics technique (DDT) ainsi que les diagnostics d’assainissement (collectif / individuel).

En ce qui concerne le DDT, le diagnostiqueur vérifie :

1) Amiante : cela concerne tous les immeubles / maisons dont le permis de construire à été délivré avant le 1^er juillet 1997. Ce diagnostic à une durée de validité illimité si le bien ne possède pas d'Amiante, et une durée de validité de 3ans si celui ci en possède.

Attention ! Si le diagnostiqueur est passé avant 2013, en cas de vente du bien immobilier, il faudra refaire obligatoirement ce diagnostic (même en cas d’absence d’Amiante).

2) Electrique : cela concerne l’installation intérieure du logement. Votre logement est soumis à ce diagnostic si l’installation électrique a été réalisée il y a plus de 15 ans. Ce diagnostic est valable 3ans (même en cas de travaux de rénovation).

3) E.R.P : le diagnostiqueur va faire un état des risques et de pollutions sur votre logement (aléas naturels, miniers ou technologiques, sismicité, potentiel radon, sols pollués, …). Tous les logements sont concernés par ce document.

Attention ! Ce document a une durée de validité de moins de 6 moins pour signer le compromis / promesse de vente.

4) le GAZ : le diagnostiqueur va vérifier l’installation intérieur de gaz de votre logement. Ce document est valable 3 ans et concerne les logements construits il y a plus de 15 ans ou ayant eu une conformité il y a plus de 15 ans.

5) Mérule : Le but est de vérifier si il y a présence de mérule ou non dans le logement. La mérule est un champignon qui s'attaque au bois dans les batiments. Tous les logements sont concernés par ce contrôle. La durée n’est pas fixe : si il y a présence de mérule, alors il faudra traiter le logement le plus rapidement possible.

5) Métrage de Loi Carrez : Le diagnostiqueur va mesurer précisément la surface du logement selon la Loi Carrez. Les logements concernés sont les lots de copropriétés à usage d’habitation ou commercial. Une fois mesuré, la durée de validité est permanente.

6) Le diagnostic de performance énergétique : c’est ce que l’on appelle le DPE, qui va permettre de calculer la performance du logement. Tous les biens immobilier doivent avoir ce dossier pour être vendu. Il est valable 10 ans, et à refaire s'il y a eu des travaux d'amélioration énergétique (isolation, moyen de chauffage, moyen de production d'eau chaude, ventilation, ...)

7) Plomb : c’est un constat des riques d’exposition au plomb dans le logement. Il est accompagné d’une notice d’information résumant les effets du plomb sur la santé et les précautions à prendre en présence de revêtements contenant du plomb. Tous les biens soumis à ce diagnostics sont ceux construit avant 1949. S'il y a présence de plomb, le diagnostic est valable 1 an, sinon sa durée de validité est illimitée.

8) Termites : le diagnostiqueur vérifie s'il y a présence de termites, et ce, dans tous les logements en cas de vente. Ce diagnostic est valable 6 mois.

En ce qui concerne le diagnostic de l’assainissement, lorsque celui ci est collectif l’organisme en question vérifie notamment si les eaux usées et les eux pluviales sont bien séparées.

Pour le non collectif, c’est la vérification de la fosse septique qui a lieu.

Si l’assainissement s’avère non conforme, il faudra fournir un devis pour la mise en conformité du réseau.